Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR CREATIF
ID'TOAST, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97680325
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque LE TRAITEUR CREATIF

Déposée le 30 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ID'TOAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAITEUR CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ID'TOAST domicilié(e) Z.I. du District, Route de Saint Valéry en Caux, 76450 CANY BARVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque LE TRAITEUR CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAITEUR CREATIF est expirée depuis le 30 mai 2007.

ID'TOAST a également déposé les autres marques suivantes : ID'TOAST , LE PETIT NORMAND , ANTOINE DE CANY


ID'TOAST, Société Anonyme - Z.I. du District, Route de Saint Valéry en Caux, 76450 CANY BARVILLE - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir petits fours salés, petits fours sucrés, petits pains, pains surprise, toasts fourrés, canapés salés, tartes sucrées et salées. Restauration (alimentation), services de traiteurs, service de restauration rapide et permanente, laboratoire culinaire, recherche dans le domaine culinaire, sélection d'aliments, recherche en productivité, élaboration (préparation et conception) de recettes de cuisine, canapés, toasts, pains-surprise, pains, pâtisseries, petits fours, tartes, plats

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.